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Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris ci-après : A)   Les … Bovinae ), chamois, renards, visons et autres animaux destinés à l’élevage pour leur fourrure, par exemple). B)   … le n° 01.05, par exemple). D)   Les insectes , les abeilles domestiques (même en ruches, boîtes ou autres contenants …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces armes sont généralement … ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, mais certains stylets et dagues ont une lame mobile normalement logée à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des moyens chimiques dans des … copeaux, de sciure de bois ou formes similaires où le bois est réduit à l'état fibreux par l'action abrasive de deux … ces procédés sont mis en œuvre, la pâte chimico‑mécanique est appelée tantôt pâte chimico‑thermomécanique (CTMP), …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2306

Explanatory notes

… noix de coco ou de coprah 2306.60 ‑ De noix ou d'amandes de palmiste 2306.90 ‑ Autres La présente position comprend les … céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de l'extraction de l'huile contenue … de lin, de graines de coton , de sésame, de coprah, etc.) constituent un aliment du bétail très apprécié; certains …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus … l'humidité; ce traitement ne doit toutefois pas modifier la structure interne du cotylédon. Les légumes à cosse secs de …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… d'une importance telle qu'on puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que … quelles que soient les proportions respectives de ces constituants ( n ° 42.03 ).  Les gants, mitaines et moufles entièrement en pelleteries restent classés ici. c)     Les articles du Chapitre 64 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… . 5506.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5506.20 ‑ De polyesters 5506.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5506.40 ‑ De … Ces fibres sortent sous la forme d'un voile (nappe), qui est le plus souvent transformé en ruban composé de fibres …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

…  : a)    Les médailles fabriquées à la façon des monnaies (c'est-à-dire par la frappe) qui, dans la plupart des cas, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… et la filtration de l’air véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée directement sur l’axe du … ou dans un autre récipient alors que l’air aspiré et filtré est utilisé également pour refroidir le moteur. Sont compris … être accompagnés de dispositifs accessoires (pour brosser, lustrer, pulvériser les insecticides, etc.) ou de parties …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5608

Explanatory notes

… ou ballons de sport, par exemple), les hamacs, les filets d'aérostats, les filets de protection contre les insectes, …