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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source … proprement dite et la source d'énergie, sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et … ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande dimension de la … d'une extrémité à l'autre, une section transversale constante ou répétitive. Les profilés creux ont une section …Section VI > Chapitre 34
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre …
Explanatory notes
… pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations … végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations … végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17); b) les composés isolés de constitution chimique définie; c) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Explanatory notes
… sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 … une proportion de l'ordre d'une partie par million, à la condition qu'ils soient présentés sous forme de disques, de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis …
Explanatory notes
… de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis … similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles d'équipement ou de harnachement pour … en pelleteries, en tissus ou en autres matières. Elle couvre notamment les selles, harnais et colliers (y compris …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11
… et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1903 > 1903.00
… ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes …