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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières …
Explanatory notes
… de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières … groupe peuvent être fabriqués avec des fils textiles et leurs mailles ouvertes peuvent ne pas être arrêtées ou être …Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. …
Explanatory notes
… extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés. 0209.10 - De porc 0209.90 - Autres … la panne, c'est‑à‑dire la graisse qui se trouve surtout autour des viscères de l'animal. Fondue ou autrement …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. …
Explanatory notes
… de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, … etc.), même coupées ou séchées, desquelles on extrait la présure. 2) Les tripes et les panses. Lorsqu'elles sont … 16 . 3) La baudruche non ouvrée, qui est l'enveloppe extérieure du cæcum du bœuf ou du mouton. Restent classés …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.15
… présentés sous forme de doses, ou conditionnés pour la vente au détail …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
… Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
… et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) …