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Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… - - De fibres synthétiques ou artificielles 6302.29 - - D'autres matières textiles               ‑ Autre linge de … ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 . 3)    …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3101

Explanatory notes

… lorsqu'ils sont présentés sous les conditionnements prévus dans cette position. Sont notamment compris ici : 1)    Le … engrais obtenu à partir de détritus, de débris végétaux ou d'autres débris dont la décomposition a été accélérée ou … poudres et agglomérés sous forme de pellets de viande ou d'abats, de poissons ou de crustacés, mollusques ou d'autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484

Explanatory notes

… enserrée entre deux feuilles métalliques. 2°)   Soit d'amiante (ou de toute autre matière non métallique), … par exemple, cinq joints en carton n'est pas classée dans cette position mais relève du n° 48.23 ; en revanche, … qui empêche ainsi les fuites de liquide à haute pression dans les machines ou appareils sur lesquels ils sont montés …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Explanatory notes

… d'outils, de machines‑outils, de générateurs électriques, d'appareils de levage (crics, palans, vérins, etc.), de … béton destiné à être coulé le long des voies, par exemple dans les fondations des pylônes servant de support aux … et l'entretien des lignes électriques. 8)    Les wagons d'arrosage pour la destruction des mauvaises herbes, le long …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513

Explanatory notes

… sont assemblés en connexion directe, le plus souvent dans un boîtier commun. Toutefois, dans certains types, ils sont séparés et reliés l'un à … sont généralement pourvues d'une poignée ou d'un dispositif d'attache et sont reconnaissables grâce à leur forme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7216

Explanatory notes

… ont été obtenus ou parachevés à froid, par étirage ou par d'autres procédés, en vue d'obtenir un fini plus grand. On y … effet de conférer aux produits de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les profilés … les poutrelles et certaines cornières) sont utilisés dans la construction de ponts, bâtiments, navires, etc., les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… - - De coton 6112.12 - - De fibres synthétiques 6112.19 - - D'autres matières textiles 6112.20 - Combinaisons et … garçonnets : 6112.31 - - De fibres synthétiques 6112.39 - - D'autres matières textiles               - Maillots, … destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive.        Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3201

Explanatory notes

… contiennent en proportions variables, outre du tanin, d'autres substances telles que sucres, sels minéraux, acides … Ils sont notamment utilisés en teinturerie comme mordants, dans la fabrication des encres, pour clarifier le vin ou la … cette position, on peut citer notamment : les tannates (d'aluminium, de bismuth, de calcium, de fer, de manganèse, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… : 7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux 7113.19 - - En autres métaux … ou partiellement en ces mêmes métaux, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples … ainsi que les parties reconnaissables comme telles, d'articles de bijouterie ou de joaillerie, comme les motifs …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… ou laminage, ou par l'effet de la pression combinée à d'autres facteurs (chaleur, humidité, friction de cylindres … tissus ou pièces de lingerie. 3)    Application de produits d'apprêt, d'enduction ou d'imprégnation. 4)    Assemblage … Les calandres et laminoirs de cette position sont employés dans de nombreuses industries : papier, textiles, cuir, …