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Section VI > Chapitre 29 > Position 2927

Explanatory notes

… eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1)    Les sels de diazonium . Ce … On y comprend également les sels de diazonium mis au type (par exemple, par addition d’un sel neutre comme le … des atomes d’azote, par exemple : Les radicaux R 1  et R 2  peuvent eux-mêmes contenir d’autres groupes –N=N– (composés …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529

Explanatory notes

… 85.28. 8529.10 ‑ Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées … précédentes.  Parmi les parties dont il s’agit, on peut citer : 1)    Les antennes et réflecteurs de tous types … et le positionnement de l'antenne. 3)    Les meubles spéciaux conçus pour recevoir les appareils des n°s 85.25 à …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… de la fleur de la plante du même nom ( Crocus sativus ). Il peut être présenté sous la forme d'une poudre de couleur rouge orange; son odeur est forte, pénétrante et agréable. Il renferme un principe colorant peu

Section VII > Chapitre 39 > Position 3917

Explanatory notes

… produits finis (les tuyaux d'arrosage nervurés, les tubes perforés, par exemple) des types utilisés généralement pour acheminer, conduire ou … par exemple). Les tubes et tuyaux et leurs accessoires peuvent être rigides ou souples et peuvent être renforcés ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, bracelets autres … des boutons et autres articles du n° 96.06 , des peignes de coiffure, barrettes et similaires, ainsi que les … du n° 96.15 , à la condition qu 'ils ne comportent pas de perles fines ou de culture, de pierres gemmes, de pierres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… 1)    Trioxyde de chrome (anhydride chromique) (CrO 3 ), appelé improprement acide chromique , parce qu'il peut donner naissance aux chromates du n° 28.41. Ce produit, … . Ce sesquioxyde de chrome est employé pour l'obtention de peintures industrielles ou d'encres d'imprimerie, en …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… d’hydrogène ( n° 29.30  généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A)   Esters thiophosphoriques … ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme des esters de l’acide … esters méthyliques et éthyliques de l’acide phosphorique* peuvent être transformés, par synthèse chimique, en gaz …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2209

Explanatory notes

… de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à … pour assaisonner ou conserver les denrées alimentaires et peuvent être aromatisés (à l'estragon, etc.) ou additionnés … classées dans la présente position les solutions de l'espèce d'une teneur en acide acétique comprise …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… - Gants, mitaines et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art … groupes mentionnés ci‑dessus, il convient de citer : les pèlerines, les tabliers, les dessous‑de‑bras, les bavettes, … et l'utilisateur des contaminations croisées.  Ces gants peuvent également être utilisés à des fins de diagnostic, …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… les diverses variétés de thé produites par les plantes de l'espèce botanique Thea (Camellia) . La préparation du thé … par exemple), de produits aromatisants artificiels (qui peuvent se présenter sous forme de cristaux ou de poudre) ou … pas de certaines plantes du genre Thea , mais parfois appelés « thés », sont exclus de la présente position, par …

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