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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ … et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les petits bouquets et les boutonnières . Il n'est pas tenu compte des matières dont sont formés les accessoires …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux Considérations générales du présent …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles … synthétiques ou artificielles 6201.90 ‑ D’autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01, relatives aux mêmes articles …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Classification opinions
… 1. Farine de fèves de soja déshuilées , d'une teneur en protéines calculée sur matière sèche, d'environ 50 … à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est pas texturée et peut être utilisée soit pour l'alimentation … : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.60
… Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3
… de surface organiques anioniques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4
… agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704 > 3704.00
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5005 > 5005.00
… Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail …