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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… position couvre : A)   Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8210

Explanatory notes

… pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne sont pas, en eux‑mêmes, considérés comme …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… dans cette position; lorsqu'elles ont été partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203

Explanatory notes

… être commercialisées sous les appellations de « ale », « stout », etc. Cette position comprend également les bières …

Section II > Chapitre 9 > Position 0906

Explanatory notes

… ici les déchets de cannelle appelés chips utilisés surtout pour la fabrication de l'essence de cannelle. Les …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… Paradis ( Aframomum melegueta ), qui se présente, presque toujours privée de sa coque, en petites graines allongées, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… position englobe également les cuirs et peaux épilés de tous les animaux autres que ceux visés aux n°s 41.04 ou …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3813

Explanatory notes

… , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle mince, par exemple) conçus pour être incorporés tels …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… présentées en poudre. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les caséinates de métaux précieux ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… pression, comme tuyaux de descente des eaux de pluie des toitures dans les égouts ou pour le drainage. Sont exclus de …

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