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Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… de couleur jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée … préparations pour blanchisserie ou nettoyage à sec et comme source d'acides gras, d'alcools gras ou d'esters … de fabrication de la margarine ou des sucreries en raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… fèves, féveroles, graines de guarée, etc.), même s'ils sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été … chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné … à cosse secs, écossés ( n° 11.06 ). b)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). c)     Les graines de vesces (autres que …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles d'être accessoirement utilisés pour le … classés dans le n° 42.02 ainsi que les contenants souples pour matières en vrac du n° 63.05. …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… lesquelles on peut citer les enveloppes premier jour qui sont des enveloppes portant généralement la mention …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… lui donnant la forme ovale de la tête humaine et en mettant son ouverture au tour de tête désiré et, par la même … et non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont susceptibles d'être portées en l'état (à la plage, à la … et s'il y a lieu, tournurage, les chapeaux peuvent être soumis aux opérations de finissage (enduction avec un …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin … On y range, notamment, les graines de betteraves de toutes sortes, les graines de gazon, de prairies ou d'autres …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… bovine, ovine ou caprine.  Les graisses de l'espèce bovine sont les plus importantes.  Les graisses de la présente … obtenues par pressage ou par extraction à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en … 2)  Les briquets et allumeurs électriques . Ces appareils sont alimentés en courant électrique soit par le réseau, soit par une batterie; certains …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… pas 95 % en poids, une teneur maximale en matières solides non grasses du lait de 2 % en poids et une teneur … additionnés, mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des sels de … Le groupe couvre également le beurre déshydraté et le ghee (sorte de beurre fabriqué le plus souvent avec du lait de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… aux n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente … Les produits du n° 83.10 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Pour l'application des sous‑positions du n°  …