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Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus fabriqués avec des lames de papier …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… en même matière que les chaussures du n° 64.03 (voir la Note explicative de cette position). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2616

Explanatory notes

… Les sables platinifères contiennent fréquemment des platinoïdes (métaux de la mine du platine : iridium, osmium, …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …

Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… du n° 27.07.  Les alkylbenzènes en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage électrolytique, et les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

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