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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463 > 8463.10
… Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
… Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7213 > 7213.9 > 7213.91
… De section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.10
… En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.30
… Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions …
Section V > Chapitre 25 > Position 2513 > 2513.20
… Emeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.31
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …