… à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en … sous forme solide (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produits du n° 32.15 , ni les pastels …
… la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité inférieure, plus connue sous le nom de graisse de cacao, est obtenue à … agréable. Il est habituellement présenté sous forme de plaques. Il sert en chocolaterie pour enrichir les pâtes de …
… dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également … contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les pâtes au …
… reproducteurs (l'utérus, les ovaires, les testicules, par exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les …
… roues. Sont, par contre, exclus d'ici : a) Les véhicules simplement adaptés à l'usage des invalides comme, par exemple, les véhicules automobiles munis d'un embrayage ou …
… - En matières textiles synthétiques : 6704.11 - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - … ( n° 95.03 ). b) Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un …
… et écrous 7415.39 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.17 et 73.18 sont valables mutatis … semelles avec ou sans pointes ( n° 74.19 ). ° ° ° Note explicative de sous ‑positions. N° 7415.33 Le terme « vis » …
… papillons de tabac sont séparés des nervures et des côtes plus lourdes. Font notamment partie de cette position : … les cigares ou les cigarettes, avec ou sans dispositif complémentaire d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
