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Section XII > Chapitre 64 > Position 6404

Explanatory notes

… 6404.11 - - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… en étain. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). Sont exclus …

Section I > Chapitre 1 > Position 0101

Explanatory notes

… reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… en zinc. La présente position couvre les produits en zinc définis à la Note 9 d ) de la Section XV , qui sont …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… scorsonères, les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… matières plastiques ou en autres matières, qui en fait une unité hermétique parfaite. Il existe aussi des vitrages …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile fixe dont la teneur totale en acide …

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