… ou du raffinage du sucre. Il s'agit le plus souvent de sous‑produits de la fabrication ou du raffinage du sucre de canne … des alcools et des boissons alcooliques (le rhum notamment, qui provient de la mélasse de canne) ou pour la préparation …
… de toute espèce, qu'elle soit illustrée ou non, et sans qu'il soit tenu compte du système de notation employé : … matières et être présentés, indifféremment, sous forme de feuilles isolées ou bien de livres brochés, cartonnés ou … tels que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des …
… 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au … la présente position, les corbeilles à papier métalliques qui suivent leur régime propre (par exemple le n° 73.26 ). …
… a) Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites brunes (minettes), qui sont des oxydes de fer hydratés renfermant des … d'une teneur en manganèse de moins de 20 % en poids, sur produit sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés …
… ils sont présentés sous forme de graines à ensemencer, ces produits sont à classer au n° 12.09 . Dans les autres cas, … le sorgho à balais ( Sorghum vulgare var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° ° ° Note explicative de … l'expression de semence couvre seulement le sorgho à grains qui est considéré par les autorités nationales compétentes …
… positifs de toutes largeurs, impressionnés et développés , qui ne comportent pas d'images, mais uniquement … son en une ou plusieurs pistes. L'enregistrement des films qui ne portent qu'une seule piste doit avoir été effectué …
… articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, feuillard, fil, grillage ou toile de fer ou d'acier et … seaux hygiéniques, urinaux et bassins de lit, vases de nuit, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse même équipés de leur mécanisme, crachoirs, distributeurs de …
… ), du cobalt, y compris les mattes de cobalt et les autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt (n° … de la Note 5 de la Section XV, et de carbures métalliques qui, par contre, ne sont pas classés dans ce Chapitre . * * * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des …
… largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle … de bois du n ° 44.01 en fonction des dimensions plus réduites et de la plus grande régularité des particules qui la composent. Les farines de corozo, de coques de noix …
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