… forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées … (cloches faites de bandes cousues) ou par un remmaillage , opération qui consiste à engrener les bords des spires … ou l'assemblage des bandes, les cloches de la présente position, contrairement aux articles du n° 65.01 , …
… 2517.41 - - De marbre 2517.49 - - Autres Cette position couvre les cailloux, les graviers et toutes les … les matériaux de construction de rebut et les débris de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont … galets et le silex sont également rangés dans la présente position. Sous la forme de galets plus ou moins arrondis, le …
… les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en proportions variables, de constituants aromatiques et …
… l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en … sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On les utilise aussi pour la … caractéristique. Les baies de genièvre sont d'un brun noir violacé et couvertes d'une poussière résineuse; elles …
… 28.19 ‑ Oxydes et hydroxydes de chrome. 2819.10 ‑ Trioxyde de chrome 2819.90 ‑ Autres A.- OXYDES DE CHROME … ), à épurer l'acétylène. 2) Trioxyde de dichrome , sesquioxyde de chrome, oxyde vert (Cr 2 O 3 ). Obtenu par calcination des chromates avec un sel ammoniacal ou par réduction des bichromates, il se présente sous la forme d'un …
… au bitume non insufflé, reste classé dans la présente position. C) Parmi les autres résidus des huiles de … de pétrole et les autres substances résineuses formées par oxydation des hydrocarbures de pétrole. 3) Les résidus … et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion d'huiles de pétrole. La présente position …
… sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non … Les élastomères de silicones, qui ne satisfont pas à la définition des caoutchoucs synthétiques du Chapitre 40, …
… les déchets de fils et les effilochés). La présente position comprend les déchets de soie de toutes espèces, … le ver à soie a recouvert le cocon afin d'en assurer la fixation aux branchages; c'est pourquoi ils se présentent … etc. Dans la pratique cependant, on donne au mot bourre une acception plus large, qui englobe également les autres …
… de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou … (frontières, villes, routes, voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les ouvrages revêtus de mentions publicitaires restent classés dans cette position. …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.