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Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, … du jus de pommes. 2)    Le poiré , boisson fermentée tout à fait analogue au cidre, faite avec du jus de poires. 3)    L' hydromel , boisson …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

Explanatory notes

… d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le … est d'enclencher et de déclencher automatiquement des circuits électriques à des temps donnés, c'est‑à‑dire à des … doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un mouvement d'horloge secondaire ou d'horloge …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… autre que carrée ou rectangulaire 7306.90 - Autres Les dispositions de la Note explicative du n°  73.05 s'appliquent … la présente position : 1)    Les tubes soudés par forgeage, dits « tubes soudés par rapprochement ». 2)    Les tubes et … sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, les produits présentant sur toute leur longueur une fente …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2814

Explanatory notes

… Sous-Chapitre IV BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET … en sels sous l'action des bases alcalines ou autres; ils constituent les anhydrides d'acides, isolés ou non, … hydroxyde de calcium impurs). b) Les oxydes et hydroxydes constituant des minerais ( n°s 26.01 à 26.17 ), des scories, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… diffractographes 9012.90 ‑ Parties et accessoires Cette position couvre notamment : A)   Les microscopes … qui se distinguent des microscopes optiques par le fait qu'ils utilisent, au lieu des rayons lumineux, des … d'un ensemble homogène renfermé dans un bâti commun et constitué essentiellement : 1)   D'un dispositif d'émission …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… - Copolymères de propylène 3902.90 - Autres La présente position couvre les polymères de toutes les oléfines … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Les caractéristiques physiques générales du … polypropylène sont proches de celles du polyéthylène haute densité. Le polypropylène et les copolymères de propylène …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

…               - Autres machines à coudre : 8452.21 - - Unités automatiques 8452.29 - - Autres 8452.30 - Aiguilles … de machines à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines … de couture au moyen de deux fils distincts, dont l'un est introduit par l'aiguille à travers le support (tissu, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105

Explanatory notes

… d'horlogerie similaires non repris ailleurs dans le présent Chapitre, dont le rôle essentiel est d'indiquer l'heure. … Parmi les pendulettes et réveils, relèvent seuls de cette position les articles à mouvement autre que de montre. Les pendulettes et réveils à mouvement de montre (dit aussi de petit volume ), tel que le définit la Note 3 du …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206

Explanatory notes

… de musique à percussion , on entend ceux qui sont frappés soit avec un objet de même nature, soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement dénommés instruments de batterie . Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… ‑ Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. La présente position se rapporte aux tubes, tuyaux et profilés creux … la fonte telle qu'elle est définie à la Note 1 du présent Chapitre. On les obtient soit dans les moules normalement utilisés en fonderie, soit

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