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Section VII > Chapitre 40 > Position 4017

Explanatory notes

… une matière dure, noir brunâtre (parfois rouge), qui est pratiquement non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, … Les parties en caoutchouc durci, pour machines ou appareils mécaniques ou électriques, ainsi que tous objets ou parties …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… et les tortues de mer) 0210.99 - - Autres Cette position s'applique seulement aux viandes et abats de toute sorte … . Les dispositions des Notes explicatives du n° 02.06 s'appliquent, mutatis mutandis , aux abats comestibles de la …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni … Sont exclus de la présente position : a)    Les mouvements mécaniques (à ressort, à contrepoids, etc.) sans échappement … , tels que ceux qui servent à actionner les boîtes à musique. b)    Les mouvements de montres (dits aussi de …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… en métaux (y compris les métaux précieux), bois, matières plastiques, cuir, écaille, nacre, marbre, albâtre, matières céramiques, onyx, agate ou ivoire. Ils peuvent être décorés, … Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ). c)     Les boîtes de montres ( …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… durant le tissage, la chaîne de poil sur des tringles métalliques ( fers ) disposées dans le sens de la trame. Il … que l'on coupe soit au cours du tissage, soit après; on fabrique de cette façon les velours et peluches dits coupés … velours et peluches par la chaîne peuvent être également fabriqués en tissant face à face deux tissus qui possèdent …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9602

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8603

Explanatory notes

… types d'automotrices on peut citer : A)   Les automotrices électriques dans lesquelles le courant d'alimentation, qui …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de … associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils métallisés relèvent du n° 56.05 . … de la Section XI. Les fils simples de papier visés ici sont fabriqués en tordant ou en roulant sur elles‑mêmes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de … employés notamment pour constituer les suspensions élastiques des véhicules de toutes sortes (locomotives, … tôles à section rectangulaire ou ovale, enroulés en hélices coniques ou tronconiques et principalement utilisés comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901

Explanatory notes

… position couvre le polyéthylène et le polyéthylène modifié chimiquement (par exemple, le polyéthylène chloré et le … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les … les feuilles d’aluminium, etc., comme matériau d’isolation électrique et pour la fabrication de divers articles …

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