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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à …
Explanatory notes
… ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à … 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à … des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; …
Explanatory notes
… chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; … A) et B) ci-dessous, les produits du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images photographiques, … de ce Chapitre). 2) Les révélateurs , destinés à rendre visibles les images photographiques latentes (comme …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à …
Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …