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Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.90

Classification opinions

… 1. Bonnets ou « cups » pour bustiers de maillots de bain, obtenus à partir d'une feuille … recouverte, sur les deux faces, d'une étoffe de bonneterie en nylon, l'ensemble étant découpé et mis en forme à chaud. Adoption : 1971 … 2. Ceinture de soutien lombaire renforcée, à rappel postural, en tissu …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… chauffé électriquement, consistant en une cartouche et une batterie. La capsule de tabac, de forme cylindrique … de tabac est insérée au bout de la cartouche. La cartouche contient un liquide composé de propylène glycol, de glycérol … Lors de l'inhalation, le capteur de la batterie réagit et l'intérieur de la cartouche est chauffé, ce qui permet au …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… 1. Appareils pour le chauffage électrique par surface des matières contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, … dans une enveloppe métallique dont elle forme la garniture intérieure, destinés à équiper, comme éléments chauffants, … des médicaments contenus dans des timbres cutanés dans un milieu de dissolution spécialement préparé, pendant une …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… est conditionné pour la vente au détail dans des flacons en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une … se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est … mortes. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 … 2. Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.99

Classification opinions

… et à transporter une perceuse à main et ses accessoires, entièrement en matière plastique moulée, muni de logements internes … dans chacune des deux parois latérales (moulées sur une charnière) pour y recevoir l'outil et ses accessoires, de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50

Classification opinions

… DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour connecteurs bus série universel (USB), - 2 entrées pour manette de commande, … mémoire, - une entrée pour un connecteur audio/vidéo (IEEE 1394), - une sortie pour un connecteur numérique optique. Mis à part la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous …

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