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Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie (préparation de … alimentaires relèvent du n° 19.01 . Sont également exclues les farines mélangées à du cacao ( n° 18.06 si la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.05. Les peaux de caprins peuvent être … etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… et sont recouvertes d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, … linters est généralement inférieure à 5 mm. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les ouates de coton ( …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6006

Explanatory notes

… cueillies et la bonneterie au crochet-main, d'une largeur excédant 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils … A), chiffre I) et partie B), respectivement. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… que plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2819

Explanatory notes

… plaques ou en aiguilles et donne avec l'alcool des mélanges explosifs. Agent oxydant en chimie organique (fabrication de … il est employé pour la préparation du vert Guignet . Il existe aussi un hydroxyde de chrome de couleur violette. …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… imprégné d'huile, afin de le rendre solide, souple et inextensible. Les cuirs de bovins (y compris les buffles) ou … teinte et polie, est également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… thermodurcissables (résines aminiques ou phénoliques, par exemple) est appliquée aux bois stratifiés en feuillets très … et sous pression. La masse volumique du bois métallisé excède généralement 3,5 g/cm 3 . La densification a pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… un condensateur, un volant moteur/générateur, par exemple). Il existe différents types de véhicules électriques hybrides …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… poids calculé sur matière sèche, en protéines de lactosérum excédant 80 %. La teneur en protéines de lactosérum est … l'iodoalbumine et le tannate d'albumine. Sont, en outre, exclus de cette position : a)    Le sang desséché, parfois …

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