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Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les … interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du …

Legal note

… en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        b)   … interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés avec les articles du …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices …

Legal note

… des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris d'un agent antiagglomérant) … substance antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, … les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas …

Legal note

… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus …

Legal note

… à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions … ou l'élimination de l'eau ou d'autres substances volatiles éventuellement présentes. Ces produits sont exclus …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du … Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       … instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, …

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… frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       … instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition … de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° …

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…        a)  pour améliorer leur conservation ou leur stabilité (par traitement thermique modéré, sulfurage, addition … de sirop de glucose, par exemple),        pour autant qu'ils conservent le caractère de fruits séchés. 4.‑  Le n° …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme … cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en …

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… sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑  Entrent … à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme … cartonnés ou reliés.        Toutefois, les gravures et illustrations ne comportant pas de texte et présentées en …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou …

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… du présent Chapitre, on entend par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. Ils peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques … dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : …

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… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques … dans le tableau ci‑après relèvent du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec : …

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