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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, … elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La … inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… sulfure double de fer et de cuivre) ( n ° 26.03 ). b)    La marcassite, lorsqu'elle présente les caractères d'une pierre …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, … fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 suivant le cas). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des blousons et … possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, plaques, barres à fils ou formes … applicables ici mutatis mutandis . Cette position ne couvre pas les poudres et paillettes d'aluminium ( n°  76.03 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… ‑ Pois (Pisum sativum) 0708.20 ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus sp p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La … pois à écosser et les pois fourragers. 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les …

Section I > Chapitre 1 > Position 0105

Explanatory notes

… domestiques (+).               - D'un poids n'excédant pas 185 g : 0105.11 ‑ ‑ Volailles de l’espèce Gallus … les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° °   ° Note explicative de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, s’engrenant les unes dans … fermetures à glissière formées de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1804

Explanatory notes

… cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement … de solvants appropriés. Le beurre de cacao est un corps gras, généralement solide à la température ambiante, peu …