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Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… d'autres substances. A la différence du charbon animal et minéral, le charbon de bois est plus léger que l'eau et la … la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a)    Le charbon …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… d'évoluer dans des conditions analogues à celles de leur milieu naturel. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut … les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons autres qu'en …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut … les nids d'ange, les barboteuses, les bavoirs, les gants, mitaines et moufles et les chaussons en bonneterie, sans …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les … générales du présent Chapitre. b)    Les gants, mitaines et moufles, en bonneterie ( n° 61.16 ) et les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de … (y compris les copolymères), des polymères modifiés chimiquement et des mélanges de polymères, voir les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… de vinyle 3918.90 - En autres matières plastiques La première partie de cette position couvre les matières … textiles. Les papiers peints ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

…        La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, préalablement grillés, en vue … de sels de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se présente …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… dans les positions précédentes du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)  … de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par exemple) ne constituant pas encore des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… bouts et tuyaux sont la terre cuite, et autres matières céramiques, le bois (buis, merisier, poirier, etc.), la … et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires, même sous forme de pipe ou de pipe à eau ( n° …

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