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Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et … un siège.         Les bois, bambous , rotins, simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés, ni courbés, ni … les bois, bambous, rotins, ayant reçu une ouvraison plus poussée et constituant de véritables ébauches de cannes, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… ici sont constituées, soit par de l'amiante (asbeste) tissé ou tressé, imprégné de matière plastique, de brai ou de … appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées parfois de fils de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4902

Explanatory notes

… même illustrés ou contenant de la publicité. 4902.10 - Paraissant au moins quatre fois par semaine 4902.90 - Autres … comportant le plus souvent des textes imprimés, peuvent aussi être largement illustrées ou même principalement … ce dernier cas, ils peuvent être publiés par des organismes intéressés à ces questions. Ainsi, il peut s'agir notamment …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… anneaux simples, anneaux brisés, etc. Elles peuvent aussi être de longueur indéterminée ou coupées de longueur, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des … qui sont gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent … Mélanges de propane et de butane. Les pourcentages visés ci‑dessus sont calculés en faisant référence au volume pour les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le soufre obtenu par le procédé … il est généralement importé en morceaux irréguliers et en poussières. 5)    Le soufre raffiné, obtenu par distillation … sous forme liquide; le soufre ainsi obtenu peut être aussitôt moulé en canons ou en pains, ou bien être broyé …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307

Explanatory notes

… de choc thermique (qui n’ont pas pour effet d'entraîner une cuisson véritable des produits), nécessaires pour ouvrir …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… dégagement de gaz à haute température, d'où une énorme pression en un temps très court. Ces produits sont souvent … ou d'un glycol. Avec les dynamites visées à l'alinéa 1) ci-dessus, ils constituent l'essentiel des explosifs pour les mines, carrières et …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… en articles confectionnés, ont subi un travail plus poussé qu'un simple traitement en vue de leur nettoyage, de … réunion d'éléments de plumes différentes. 2)   Les plumes assemblées entre elles de façon à former un plumet, un … etc., ainsi que les plumes et le duvet collés ou fixés sur tissu ou autre support. 3)   Les garnitures formées …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… -      de façon longitudinale en discontinu au moyen d'une presse ou d'une machine à rouler pour les produits laminés … être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à du bitume, par exemple. La présente position … et profilés creux des n°s 73.03, 73.04 ou 73.06 . b)    Les accessoires de tuyauterie en fer ou en acier du n° 73.07 . …

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