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Section I > Chapitre 5 > Position 0502

Explanatory notes

… n'exigent, à cet effet, qu'un complément d'ouvraison peu important, tel que le collage ou l'enduction de la base de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… des motifs décoratifs ou publicitaires obtenus par impression, tricotage ou autres procédés. La base de ces …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… pianos , à clavier et à cordes frappées, même équipés de simples dispositifs électriques de prise de son et …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… grège ne sauraient être confondus avec les fils moulinés simples du n° 50.04 . Les filaments de soie grège sont …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… (voir la Note 1 g) du présent Chapitre). L'épaisseur limite de 0,15 mm est calculée compte tenu de la couche de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures de …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la matière constitutive). b)    Les poires en …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou d'écrans pour …

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