Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.10
… Quartz piézo-électrique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025 > 9025.1 > 9025.11
… A liquide, à lecture directe …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.61
… Balles de tennis …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… de silicium 2811.29 ‑ ‑ Autres Cette position groupe les acides et anhydrides minéraux et les autres oxydes des … un peu de silicates et d'acide fluosilicique. A l'état anhydre, c'est un liquide qui bout à 18 ou 20 °C et …Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.09 ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non … extra 1509.30 ‑ Huile d’olive vierge 1509.40 ‑ Autres huiles d’olive vierges 1509.90 ‑ Vierges L'huile d'olive est …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… pour oléoducs ou gazoducs : 7304.11 - - En aciers inoxydables 7304.19 - - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz : 7304.22 - - Tiges de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à moteur électrique … ‑ Autres chariots autopropulsés 8427.90 ‑ Autres chariots A l'exception des chariots‑cavaliers et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …