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Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… bout, elles ne se terminent pas par des anneaux, ce qui les différencie habituellement des ciseaux du n°  82.13 . Les … de coupe. Sont compris ici notamment : les sécateurs pour jardiniers ou horticulteurs; les petits sécateurs à fleurs ou à fruits; les sécateurs à vendange dits à égrener avec lames droites et très effilées, etc. Par …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… suivantes : 1°) moulage de caoutchouc non vulcanisé directement sur la carcasse du pneumatique pour obtenir une … , au cours duquel des rainures transversales ou diagonales sont ajoutées dans le relief de la bande de …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5102

Explanatory notes

… lapin (y compris le lapin angora), de lièvre, de castor, de ragondin ou de rat musqué (Note 1 b) du présent Chapitre). Les poils fins sont ordinairement plus moelleux et moins ondulés que la laine. … ne couvrent pas les laines ( n° 51.01 ), les crins, c'est‑à‑dire les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

…        1)   soit en une combinaison de ski c'est-à-dire en un vêtement d'une seule pièce conçu pour recouvrir … sous-pieds;        2)   soit en un ensemble de ski c'est-à-dire en un assortiment de vêtements comprenant deux  ou … et de la même composition, de même couleur ou de couleurs différentes; ils doivent, en outre, être de tailles …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… précieux (voir la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant aux deux groupes suivants : A) … ceintures, etc., peignes de coiffure, barrettes et diadèmes. B) Articles à usage personnel destinés à être … précisément aux articles de bijouterie combinés avec ces diverses matières. La présente position couvre également les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… en lingots ou en barres prismatiques qui, à leur tour, sont disposés dans un four électrique à atmosphère d'hydrogène. … de mesures électriques et pour l'horlogerie, de réticules d'instruments d'optique et d'électrodes pour la soudure … du n° 72.04); C)   Sous forme de demi‑produits , c'est‑à‑dire en barres obtenues autrement que par frittage, tiges, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… morceaux, en masses, broyé ou en grains. C'est un produit difficilement fusible, résistant aux réactifs chimiques, … certain pouvoir de réfraction, presque aussi dur que le diamant, mais assez cassant. Il est très employé comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… explicative de sous-positions. N°s 3920.43 et 3920.49 On distingue les produits de ces sous-positions en fonction de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802

Explanatory notes

… tailleur, de tourneur ou de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A)   Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple … le caractère d'ouvrages en pierres, sous réserve des dispositions particulières concernant la bijouterie de … (y compris l'ardoise), préparés pour mosaïques, revêtements divers, etc., qu'ils soient ou non fixés sur papier ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… 72.21 ‑ Fil machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

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