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Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… 6003.40 - De fibres artificielles 6003.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … ( n° 56.06 ). c)     Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . d)    Les étoffes de …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… ( Lilium spp .) 0603.19 - - Autres 0603.90 ‑ Autres Cette position comprend non seulement les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en fleurs et boutons de fleurs, tels que les …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, de manière à … dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. … exclus de la présente position : a)    Les linters de coton simplement comprimés en plaques ou feuilles ( n ° 14.04 ). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… ou artificielles 6211.49 - - D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.12 relative aux … ensembles de ski, aux maillots, culottes et slips de bain ainsi que celles de la Note explicative du n° 61.14 relative … parties non tramées et permettant d'obtenir des pagnes par simple découpage, sans main‑d'oeuvre complémentaire, ainsi …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… - Kakis ( Plaquemines ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles … d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les exclusions mentionnées dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… la poudre, les flocons et les granulés de la présente position peuvent être obtenus en cuisant à la vapeur des … en les écrasant et en réduisant, par séchage, la purée ainsi obtenue en une farine, en une poudre, en granulés ou … position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des … pourvus de fruits décoratifs, mais ils relèvent du n° 06.03 s'ils portent des fleurs ou des boutons de fleurs. Les …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… principaux polymères naturels ou modifiés de la présente position. 1)     Acide alginique, ses sels et ses esters L' … dans les industries pharmaceutique, alimentaire et textile, ainsi que dans l'industrie du papier. Ces produits peuvent … convenant pour la fabrication de matières plastiques. Cette position couvre toutes les protéines qui ont été traitées …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de … élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel produit à partir du pétrole. Le … la production d'énergie thermique ou pour d'autres emplois similaires. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801

Explanatory notes

… en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position couvre les pierres naturelles (grès, granit, … Les pavés et dalles de pavage ont généralement la face visible carrée ou rectangulaire, mais alors que les dalles … de trottoirs reconnaissables comme tels, même à l'état simplement refendu, dégrossi (grossièrement équarri) ou …