… par exemple, telles que battants, poignées de clochettes à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées … en tous métaux communs (même avec adjonction d'autres matières ne leur faisant pas perdre leur caractère … (coupes, gobelets, par exemple ) offerts à l'occasion de manifestations sportives ou artistiques; les ornements …
… fruit ou légume : 2009.81 - - Jus de canneberge ( Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos ); jus d’airelle rouge ( … le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le principe … a) Clarification , destinée à séparer les jus de la majeure partie des éléments solides, soit par collage (à la …
… ( Section XV ), ainsi que les articles similaires en matières plastiques ( Chapitre 39 ) ou en métaux précieux ou … barillet (tambour, couvercle, arbre et rochet), cliquet ou masse, ressort d'encliquetage ou de masse. 3) Le rouage …
… remonte au moyen d'une clé, soit directement à l'aide d'une manivelle. Dans certains cas, le cylindre est remplacé par … Les articles incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais dont la fonction essentielle est utilitaire ou … que l'on fait vibrer sous l'attaque d'un archet ou d'un marteau feutré. 6) D' autres instruments fantaisistes …
… de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ébauches pour profilés ainsi que tous les … obtenus par laminage à chaud ou forgeage des lingots ou massiaux du n° 72.06 . Ce sont des demi‑produits destinés à … les caractéristiques générales communes aux demi‑produits mais aussi par le fait qu'ils sont livrés généralement en …
… position couvre les métiers destinés, en partant de fils en matières textiles (y compris ceux en tourbe) ou en autres … etc.), à fabriquer des tissus à chaîne et à trame. Ces machines ont pour fonction d'entrelacer à angle droit les fils de chaîne et les fils de trame de manière à former le tissu. Dans le cas le plus simple de la …
… par de simples feuilles isolées ou bien brochées, mais s'ils sont cartonnés ou reliés, ils relèvent du n ° … les illustrations y tiennent souvent une large place. 2) Magazines et autres périodiques (hebdomadaires, bimensuels, … constructeur d'automobiles, par exemple) dans le dessein manifeste d'attirer l'attention du lecteur sur la marque …
… de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de terre, etc., qui … sont principalement composés de substances fibreuses et de matières protéiques. Ils se présentent habituellement sous … et occasionnellement sous forme de gâteaux, de la même manière que les tourteaux, et sont utilisés pour …
… ), des accumulateurs ( n° 85.07 ) et des dynamos et dynamos‑magnétos du n° 85.11 , la présente position comprend la … d'un câble permettant de les déplacer pour les tenir à la main ou les poser sur la route, par exemple), etc. 4) Les … d'immatriculation, etc. 5) Les feux avertisseurs de manœuvre : feux de freins ou feux stop, clignoteurs et …
