… 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de … N ° 1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles …
… de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , caractéristique des perles. Quant à la conchyoline, elle communique aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les … de la nacre de perle, qui possède sensiblement la même composition ( n°s 05.08 ou 96.01 ) par le fait que ce …
… de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) … de fils textiles (sans fils de trame) parallélisés et agglomérés entre eux par gommage ou par calandrage, à l'aide de caoutchouc, quel que …
… pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y compris les pochettes pour disques 4819.60 ‑ Cartonnages de … sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions … ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On …
… sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3) Les … du présent Chapitre. * * * La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou … de bâtiments. Les « tubes rejoints » sont utilisés comme cadres métalliques pour meubles par exemple. Restent, …
… 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les fers à ferrer … colliers et autres dispositifs similaires reconnaissables comme spécialement conçus pour assembler les éléments … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …
… assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle extérieure … assurer une protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures et …
… p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1) Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois … 2) Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les …
