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Section XV > Chapitre 83 > Position 8306

Explanatory notes

… poignées de clochettes à main, calottes (y compris celles pouvant être utilisées indifféremment dans les … boutons tournants pour timbres de portes. Sont exclus de cette position : a)    Les sommiers (bâtis-supports) de … grelots, etc., tels que colliers pour chiens ( n°  42.01 ), certains instruments de musique (tambourins, etc.) ( …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… téléguidés : 8806.21 - - D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g 8806.22 - - D’un poids maximal au … - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus pour voler sans pilote à bord, autres que ceux du n° 88.01.  Un véhicule aérien sans pilote peut …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3507

Explanatory notes

concentrats 3507.90 - Autres Les enzymes sont des substances organiques élaborées par des cellules vivantes capables de déclencher et de régler des … dans l'amino-transférase de glutamine-oxo-acide). Dans certains cas, les deux doivent être présents. II.   En …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… 8716.80 - Autres véhicules 8716.90 - Parties A l'exception des véhicules visés dans les positions précédentes, cette position comprend un ensemble de véhicules non … relié au train de roues avant qui est pivotant, ces roues fonctionnant alors comme roues de direction. Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… de solides à l'état pulvérulent (le sable, par exemple). Ces articles et organes opèrent au moyen d'un obturateur … classées dans la présente position à la condition que cet instrument ou appareil soit monté ou destiné à être …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019

Explanatory notes

… de thérapie respiratoire I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement pour le … de reproduire en chambre les mouvements du rameur, certaines bicyclettes fixes à une seule roue pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Explanatory notes

… pour transmettre l'énergie : 1°)  Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines utilisatrices. 2°)  Soit d'une partie à l'autre du mécanisme, au sein … LES ARBRES A CAMES ET LES VILEBREQUINS) ET MANIVELLES C'est généralement sous la forme d'un mouvement rotatif que …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519

Explanatory notes

… - Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d’une carte bancaire, … bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement Ces appareils fonctionnent par l’introduction d’une pièce de … avec un poste téléphonique, mais ne font pas corps avec celui-ci.  Ils transmettent un message préalablement …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114

Explanatory notes

… ‑ Cadrans 9114.40 ‑ Platines et ponts 9114.90 ‑ Autres Cette position englobe toutes les parties d'appareils … doublés de métaux précieux (généralement n° 71.15 ).      Ces articles suivent leur régime propre.  Toutefois, les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits : 2924.11 - - Méprobamate (DCI) 2924.12 - - … (DCI). 2924.25 - - Alachlor (ISO) 2924.29 - - Autres Cette position couvre les dérivés amides des acides …

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