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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… ‑ Parties Sont compris ici, sous la réserve ci‑après , les habitacles (cages, cabinets et boîtiers) d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres pour véhicules, …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810

Explanatory notes

… bâtiment ou le génie civil 6810.99 - - Autres La présente position groupe les ouvrages coulés, pressés ou centrifugés … les articles des n°s 68.06 ou 68.08 dans lesquels le ciment fait simplement office de liant et que les articles en … civil. Sous le nom de pierre artificielle , on désigne des imitations de pierre naturelle obtenues en agglomérant à …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… automates et scènes animées pour étalages. La présente position comprend : 1)    Les mannequins utilisés en couture … représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement fabriqués par …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, les fils de tour évoluent alternativement à droite et à gauche de chaque fil fixe en passant chaque fois sur la duite et sous le fil fixe; les fils fixes se trouvent …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3215

Explanatory notes

… ou inorganique pour les encres de couleur. L'excipient est constitué, par exemple, par des résines naturelles ou des … des huiles ou dissous dans des solvants et d'une faible quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B)   Encres à écrire ou à dessiner ordinaires . …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou … sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible diamètre. … des usages pour lesquels elles ont été conçues : il s'agit en l'espèce de mèches pour lampes (lampes à pétrole …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… que ceux des n°s 70.10 ou 70.18). 7013.10 - Objets en vitrocérame               - Verres à boire à pied, autres … au plomb 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la … assiettes, saladiers, sucriers, saucières, coupes (à fruits, à gâteaux, etc.), raviers, jattes, beurriers, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… 4409.22 - - De bois tropicaux 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de … tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts soit pour faciliter un assemblage, soit pour obtenir les moulures ou …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La présente position comprend exclusivement , sous réserve qu'ils ne … sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux descriptions ci-après  : 1)   Le … cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24 ainsi que …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5703

Explanatory notes

…        5703.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend les tapis et autres revêtements de sol touffetés, c'est‑à‑dire les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à … boucles ou, si les crochets de la machine sont doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les fils formant …