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Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… 1806.90 ‑ Autres Le chocolat est le produit alimentaire composé essentiellement de pâte de cacao, le plus souvent aromatisée, et de sucre ou d'autres édulcorants; la pâte de … N °  1806.20 Au sens du n° 1806.20, l’on considère comme marchandises présentées en “formes similaires”,celles …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2923

Explanatory notes

… Cependant, on peut saturer par d’autres anions (chlorure, bromure, iodure, etc.) et on a alors les sels d’ammonium …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… de petits cristaux produisent l'aspect nacré connu sous le nom d' orient , caractéristique des perles. Quant à la conchyoline, elle communique aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les … de la nacre de perle, qui possède sensiblement la même composition ( n°s 05.08 ou 96.01 ) par le fait que ce …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( autres que ceux du n° 59.02 ) … de fils textiles (sans fils de trame) parallélisés et agglomérés entre eux par gommage ou par calandrage, à l'aide de caoutchouc, quel que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y compris les pochettes pour disques 4819.60 ‑ Cartonnages de … sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les récipients et contenants de toutes dimensions … ou la vente des marchandises, qu'il s'agisse d'articles communs ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… sur toute leur longueur une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3)    Les … du présent Chapitre. * *    * La présente position comprend, en particulier, les tubes pour oléoducs ou … de bâtiments. Les « tubes rejoints » sont utilisés comme cadres métalliques pour meubles par exemple. Restent, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… 82 ou 83 , soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1)   Les fers à ferrer … colliers et autres dispositifs similaires reconnaissables comme spécialement conçus pour assembler les éléments … constituant des articles relevant d'autres positions de la Nomenclature (parties reconnaissables de machines ou …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

Explanatory notes

… assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal … ne couvrant pas le genou 6401.99 - - Autres Cette position comprend les chaussures étanches dont la semelle extérieure … assurer une protection contre l'eau ou d'autres liquides et comprennent notamment certains couvre-chaussures et …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… p.) 0708.90 ‑ Autres légumes à cosse La présente position comprend notamment les légumes à cosse ci‑après : 1)    Les pois ( Pisum sativum ), y compris les petits pois ou pois à écosser et les pois … 2)    Les haricots ( Phaseolus spp., Vigna spp. ), qui comprennent notamment les haricots de Lima ou du Cap, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… goudrons minéraux ou encore de leurs brais. Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme combustible. …