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Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VII ACIDES CARBOXYLIQUES, LEURS ANHYDRIDES, … que ceux qui sont des dérivés sulfonés des produits chimiques du présent Sous-Chapitre; ils constituent les dérivés sulfonés répartis dans les autres Sous-Chapitres. A. - ANHYDRIDES D’ACIDES Ils résultent de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2912

Explanatory notes

… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, … ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents (fonctions alcool, phénol, éther, … acycliques saturés . 1)   Méthanal (formaldéhyde) (HCHO). Il s'obtient par oxydation catalytique de l'alcool …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421

Explanatory notes

… à lait, des tamis à passer les peintures, par exemple ( Chapitre 73 , généralement)). I. CENTRIFUGEUSES, Y COMPRIS … et autres appareils centrifuges utilisés dans l'industrie chimique. 10)  Les centrifugeuses des types employés dans … couvre les filtres et épurateurs de tous types (mécaniques, chimiques, magnétiques, électromagnétiques, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

Explanatory notes

… par d'autres véhicules (tracteurs, voitures automobiles, chariots, motocycles, cycles, etc.), soit pour être tirés ou … à usages agricoles munies de dispositifs automatiques de chargement et éventuellement d'appareils permettant de … des rails pour le transport sur route des wagons de chemin de fer.       ij)   Les remorques à plate‑forme …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019

Explanatory notes

… ou non et mats en ces matières : 7019.11 - - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm … 7019.14 - - Mats liés mécaniquement 7019.15 - - Mats liés chimiquement 7019.19 - - Autres               - Etoffes … laine de verre telle que définie dans la Note 4 du présent Chapitre) et les ouvrages en ces matières, non repris …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541

Explanatory notes

… de ce groupe sont définis à la Note 12 a) 1°) du présent Chapitre. Il s'agit de dispositifs dont le fonctionnement … (p. ex. mécaniques, thermiques), électriques, optiques et chimiques. Ces matières semi-conductrices se caractérisent …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514

Explanatory notes

… diélectriques.                ‑ Fours à résistance (à chauffage indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 ‑ - Autres 8514.20 ‑ Fours fonctionnant par … l'énergie électrique est utilisée pour obtenir de la chaleur, celle‑ci pouvant résulter, notamment, du passage du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528

Explanatory notes

… 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du … 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en couleurs 8528 .73 - - Autres, en monochromes Parmi les appareils de la présente position, on …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936

Explanatory notes

… VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont comprises les substances actives qui constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans … Sous-Chapitre, le terme «  dérivés » s'entend des composés chimiques qui pourraient être obtenus à partir d'un composé …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307

Explanatory notes

… vêtements. 6307.10 ‑ Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires 6307.20 ‑ … plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Elle comprend en particulier : … usages. 5)    Les sacs à linge sale, sacs et pochettes à chaussures, pour chemise de nuit ou pour pyjama, sachets

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