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Section XI > Chapitre 61 > Position 6113

Explanatory notes

… quant au sexe. Parmi les articles de cette position on peut citer : les imperméables, les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1903

Explanatory notes

… à fond percé de trous tombe en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de … par le traitement de la fécule réduite en pâte dans un récipient chauffé à la vapeur. Les produits en question se …

Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même lavés ou dégraissés (y … le simple lavage ou dégraissage, par exemple ceux qui sont amincis, colorés ou décolorés, frisés ou préparés pour …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5909

Explanatory notes

… coton, de lin, de chanvre ou de fibres synthétiques ou artificielles; ils peuvent ou non être imprégnés ou enduits … au moyen d'une spirale de fil métallique). Ils sont compris ici qu'ils soient de longueur indéterminée ou qu'ils se …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… du présent Chapitre. Parmi les chaussures rangées ici on peut citer celles : 1)    à semelles extérieures en caoutchouc ou …

Section I > Chapitre 3 > Position 0308

Explanatory notes

… fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, … autres que ceux indiqués aux paragraphes   1) ou 2) ci-dessus. Sont exclus de la présente position les …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… qui revêt davantage d'importance dans les échanges commerciaux. Sa structure est compacte et homogène et sa …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403

Explanatory notes

… maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et cuisinières … d'eau, robinetterie, brûleurs. Sont également comprises ici les chaudières conçues pour produire à la fois de la …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… charbon de cornue est parfois improprement appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le graphite, obtenu artificiellement, du n° 38.01 . Sont exclus de cette …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à … vins, alcools, bière, vinaigre, etc. Ils restent classés ici sans égard à leur forme ou à leur dimension. Sont exclus …

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