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Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… en acier, de toutes espèces, de toutes dimensions et pour tous usages, à l'exclusion des ressorts d'horlogerie du n°  91.14 . Par …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… des parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour … position couvre les parapluies, ombrelles et parasols de tous genres, y compris les parapluies-cannes, les … d'une canne. Les parasols-tentes sont de grands parasols pourvus d'un rideau circulaire qui peut être fixé au sol au …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… Le cidre , boisson alcoolique obtenue par fermentation du jus de pommes. 2)    Le poiré , boisson fermentée tout à … ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6)    La boisson fermentée dite malton , … de gingembre et la bière d'herbes , qui sont des boissons gazeuses préparées avec du sucre, de l'eau et du gingembre …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… être présentés à l'état étiré, c'est‑à‑dire qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de leur longueur. … à 100 % de leur longueur. Par contre, on peut allonger jusqu'à trois ou quatre fois leur longueur, sans les rompre, … tow‑to‑top (voir la Note explicative du n ° 55.06). Sont exclus de cette position : a)    Les ensembles de filaments …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7217

Explanatory notes

… ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même polis 7217.20 - Zingués 7217.30 - Revêtus … etc. Les fils de fer ou d'acier sont employés à de nombreux usages, par exemple pour la fabrication des toiles, …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… pour l’interprétation de la Nomenclature, la substance osseuse fournie par : 1)   Les défenses d’éléphant, … de sanglier. 2)   La corne de rhinocéros. 3)   Les dents de tous les animaux terrestres ou marins. B) L' écaille de … et qui provient généralement des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7305

Explanatory notes

… ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de produits … Les tubes et les produits de cette position peuvent être revêtus de matières plastiques, de laine de verre associée à … forcées, livrées généralement frettées. * *    * Sont exclus de la présente position : a)    Les tubes, tuyaux et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2924

Explanatory notes

… amides des acides carboxyliques ou de l'acide carbonique, à l'exclusion des dérivés amidés de tous autres acides inorganiques ( n° 29.29 ). Les amides … sont des composés qui dérivent du remplacement d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène des groupes –NH 2 de l'urée, …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… acquièrent leur structure cristalline.  La masse granuleuse résultante est ensuite pressée afin de séparer … Ce pressage diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de séparer les graisses …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

…  62.12 . La présente position couvre notamment : 1)    Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en … pattes d'épaules et les brassards . 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles , etc., sauf …

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