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Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes et abats … des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… pour en faire des couleurs vitrifiables du n° 32.07; ces compositions sont appelées smalt, verre opaque, azur, bleu … sont constitués par des oxydes, des aluminates, zincates ou phosphates de cobalt (bleu céleste, bleu ceruléum, vert de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0910

Explanatory notes

… 1 b) du présent Chapitre 0910.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : a)    Le gingembre (y compris le … à 09.10, lorsque les éléments du mélange relèvent de positions différentes; ce serait le cas notamment d'un …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103

Explanatory notes

… reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente position comprend : A)   Tous les cuirs et peaux bruts … ni autrement préparés. Sont exclus de la présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux …

Section I > Chapitre 1 > Position 0106

Explanatory notes

… - - Autres 0106.90 - Autres Entrent notamment dans cette position les animaux domestiques ou sauvages, repris … , les grenouilles, par exemple. Sont exclus de la présente position les animaux faisant partie d’un cirque, d’une …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3501

Explanatory notes

… caséine est la principale matière protéique entrant dans la composition du lait. Elle est obtenue à partir du lait écrémé … Ces colles sont généralement présentées en poudre. Cette position ne comprend pas toutefois : a)    Les caséinates de …

Section X > Chapitre 47 > Position 4705

Explanatory notes

… traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la … dénommées pâtes mi‑chimiques au sulfite neutre ou pâtes au monosulfite (NSSC), pâtes mi‑chimiques au bisulfite et pâtes …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de métaux précieux. Relèvent également de la présente position les articles de bijouterie de fantaisie non finis … . Sont exclus , en tout état de cause, de la présente position : a)    Les articles visés à la Note 3 du présent …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5604

Explanatory notes

… à l'oeil nu, abstraction faite pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces … incorporé dans une gaine de matière plastique. Cette position ne comprend pas  : a)    Les nappes de fils …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7501

Explanatory notes

… de sa forte teneur en soufre (0,5 % ou davantage), en phosphore ou autres impuretés, ne peut être utilisé comme … comme ferro‑alliage dans le n°  72.02 sous réserve des dispositions de la Note 1 c) du Chapitre 72 . 3)   Des …

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