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Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… récipients en aluminium. Il est utilisé notamment dans la fabrication des nitrates (d'argent, de mercure, de plomb, de … des explosifs (nitroglycérine, coton poudre, acide picrique, trinitrotoluène, fulminate de mercure, etc.), … présentés dans des fûts de tôle. On les utilise en particulier pour la nitration des composés organiques ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… pour l'industrie alimentaire 8208.40 ‑ Pour machines agricoles, horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente … à couper le pain, le jambon, etc.). 4)    pour machines agricoles, horticoles ou forestières , par exemple, les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… 4107.92 - - Côtés fleur 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou … générales du présent Chapitre). Les cuirs repris ici sont particulièrement résistants; aussi les semelles …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4504

Explanatory notes

… et dans les dimensions les plus diverses. La gamme des articles en liège aggloméré est à peu près la même que celle des produits en liège naturel énumérés dans la Note explicative du n° 45.03. Toutefois, bien qu'il soit rarement … filtres. En ce qui concerne les exclusions , voir la Note explicative du n° 45.03. ______________________ …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… la forme première du fer ou de l'acier coulés après leur fabrication par l'un des procédés décrits dans les … fibreuse caractéristique. Ce produit est utilisé pour des applications particulières, notamment pour la fabrication de chaînes d'ancre et de crocs de levage. La …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… y compris les poussières et la filtration de l’air véhiculé.  L’aspiration est faite par une turbine calée … utilisé également pour refroidir le moteur. Sont compris ici, entre autres, les appareils du type aspirateur … accessoires (pour brosser, lustrer, pulvériser les insecticides, etc.) ou de parties interchangeables (batteurs de …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… le sel ayant subi une préparation destinée à accroître sa siccité. 2) Le sel auquel des agents antiagglomérants ou des … du traitement de certains minerais. Sont exclus en particulier de cette position : a) Les condiments … ainsi que le chlorure de sodium sous toute autre forme médicamenteuse ( Chapitre 30 ), et les solutions de chlorure …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… de coton relèvent par contre du n° 56.01 ou, si elles sont médicamenteuses ou conditionnées pour la vente au détail à des fins médicales ou chirurgicales, du n° 30.05 . Il est à noter que … que l'on désigne parfois sous le nom d'ouate, sont classés ici. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… une paroi, montés sur un réchaud, etc.; les allumeurs pour véhicules sont également compris ici. Le classement des briquets ou allumeurs combinés avec … (étui à cigarettes, boîte à poudre, montre généralement à affichage numérique, calculatrice électronique, par exemple) …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1603

Explanatory notes

… de farines de poisson (déshuilées ou non). Au cours de la fabrication, les substances qui donnent le goût de poisson … assurer la conservation. Les extraits sont utilisés dans la fabrication de certaines préparations alimentaires (potages …

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