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Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 4011.90 - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules aériens de … de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif . -      … de pneumatiques relevant de la présente sous-position sont reproduites ci-après uniquement à titre illustratif. -      …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

… que des coudières de protection cousues sur les manches et qui sont utilisés pour la pratique de certains sports … ou d'un costume tailleur pour femmes ou fillettes qui relèvent des n°s 61.03 ou 61.04 , selon le cas. Sont … explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de cette sous-position. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… à 87.05. Les carrosseries ou caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans … en matières plastiques. Elles peuvent être complètement équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et … peinture ne sont pas complètement achevées. Les cabines de conduite distinctes des caisses (par exemple, pour camions), …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… notamment de montures pour lunettes spéciales ‑ être en cuir, en caoutchouc ou même en tissu. Au nombre des parties … pas considérés comme parties de montures, de tels articles suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent … de montures d'articles qualifiés parfois de lunettes , mais qui ne relèvent pas du n° 90.04 (par exemple, les lunettes …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5513

Explanatory notes

… de polyester, à armure toile 5513.49 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont … générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids de fibres …

Section X > Chapitre 48 > Position 4821

Explanatory notes

… matières.  Elles peuvent être perforées, présentées en feuilles ou réunies en cahiers. Les autocollants imprimés … de la présente position les étiquettes consistant en une feuille assez forte de métal commun revêtue sur une ou deux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… relève du n° 25.14 , la présente position englobe les produits de l'espèce ayant subi une main-d'oeuvre plus … On comprend également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les ardoises pour … revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, arrondie, etc.) …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… le présent Chapitre comprend les articles de chapellerie, depuis les cloches jusqu'aux chapeaux finis, en toutes … artificielles, plumes, etc.), présentées séparément , qui suivent leur régime propre. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… - - A armure toile             5210.59 - - Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé … XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce qui, par application de la Note 2 de la Section XI, sont … générales de la Section XI) et satisfont aux conditions suivantes : a)  contenir moins de 85 % en poids de coton; …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6105

Explanatory notes

… D'autres matières textiles Exception faite des chemises de nuit du n° 61.07 et des T-shirts et maillots de corps du … x 10 cm (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou … Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -     Les vêtements comportant des poches au-dessous …