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Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… ou artificielles 6302.99 - - D'autres matières textiles Sous le terme de linge , on désigne des articles, … serviettes à thé, pochettes pour serviettes de table, dessous de plat et dessous de verre, par exemple.        Il … de toilette, les essuie‑mains (y compris les touailles, qui sont des essuie‑mains continus que l'on suspend à des …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… l'être. La présence, dans les fromages, de viande, de poissons, de crustacés, d'aromates, d'épices, de légumes, de … produit conserve son caractère de fromage. Les fromages qui sont enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits, … leur caractère de fromage. ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 0406.40 Cette sous-position couvre les …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6701

Explanatory notes

… du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant les produits … des articles en tuyaux et en tiges de plumes.  Ce sont notamment : 1)   Les plumes montées, c'est-à-dire les …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… transversale rectangulaire 7214.99 - - Autres Les barres sont définies à la Note 1 m) du présent Chapitre. Les barres … suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les blooms, … ou en fardeaux. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1)    Le …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014

Explanatory notes

… appropriés relèvent des n°s 90.01 ou 90.02 , selon qu'ils sont non montés ou montés (voir la Note explicative … présente position les verres cités ci-dessus. Mais il va de soi que, transformés en ouvrages nettement individualisés, …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles … ( n° 36.05 ). c)    Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3704

Explanatory notes

… mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les plaques, … cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, 37.02 ou 37.03. Ces … Lorsqu'ils sont impressionnés et développés, ils relèvent soit des n°s 37.05 ou 37.06 soit du Chapitre 49 ou de la …

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… ‑ Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les … table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il … de raisins mûris naturellement ou obtenus par la culture sous verre. Les principales variétés de raisins secs sont …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… de machines ou appareils, autres que : a)    Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou … la Notes 1 de la Section.  Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de …