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Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les cannes-mesures et similaires (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, …

Legal note

… piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le persil, le cerfeuil, …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux … peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les …

Legal note

… ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11);         b)    les peaux … peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des …

Legal note

… et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑  Les bouquets, corbeilles, couronnes et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des … mélanges de produits chimiques caractérisés par le fait qu'ils contiennent l'oxygène nécessaire à leur combustion et …

Legal note

… le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids … ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… des n°s 29.14 ou 29.38;       f)   les concentrés de paille de pavot contenant au moins 50 % en poids … ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes … et les oléorésines d'extraction, ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes … de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés …

Legal note

… Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat et automobiles blindées (n° 87.10);         d)   les lunettes … de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés …

Section VII

Explanatory notes

… nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; … et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par … par la Note 1 de la présente Section. Ces produits, lorsqu'ils sont conditionnés pour la vente au détail, sont à …

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… nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés; … et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … Chapitre 30;        d)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre …

Legal note

… l'exception de la cristallisation), mais non les produits grillés, calcinés, résultant d'un mélange ou ayant subi une … Chapitre 30;        d)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et … on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

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…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … ou 30.04;        f)   les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑  Aux fins du présent Chapitre et … on entend par vins mousseux les vins présentant, lorsqu'ils sont conservés à la température de 20 °C dans des …

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