… de cardes ou sur les peigneuses; les barbes, provenant des étirages; les fragments de rubans ou de mèches; les duvets … ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir à d'autres usages. Sont exclus de cette position : …
… du mécanisme moteur, des organes de transmission ou de direction, des essieux (avec ou sans roues), montés sur le … pour effet de former un tracteur ou un véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas couverts … incomplète (par exemple, sans siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les châssis même …
… non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette … les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles et …
… ou de la tourbe. Ils sont obtenus dans des fours à coke, à partir de diverses qualités de houille bitumineuse. Le … de cornue (ou graphite de cornue) est un charbon dur, noir, cassant, et qui, au choc, donne un son métallique. … fours ou cornues. C'est pourquoi il se présente en morceaux irréguliers dont l'une des faces est plane ou légèrement …
… équipées, par exemple, de toutes leurs garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées ici les carrosseries incomplètes, c'est‑à‑dire celles auxquelles il manque quelques éléments (par …
… d'aiguillons. 4) En simples torsades sans aiguillons, à spires très lâches et peu rapprochées, faites de deux fils … la Note 2 du présent Chapitre et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles … enchevêtrés (réseaux de protection, chevaux de frise et similaires) et fixés parfois à des montants en bois ou en …
… exemple ( Keene's cement ou English cement ). Des plâtres similaires sont obtenus en ajoutant de l'alun à l'anhydrite … Le plâtre spécialement calciné ou finement broyé pour l'art dentaire, même additionné de faibles quantités … ne couvre pas les préparations à base de plâtre pour l'art dentaire ( n° 34.07 ). …
… ou artificielles (filaments et fibres discontinues ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et … de machines du type Garnett, et autres effilochés), c'est‑à‑dire les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenues …
… couvre : 1) Les fils de poils grossiers , c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des poils grossiers (voir le point 2) de la Note explicative du n ° 51.02, qui … Les produits visés dans la présente position peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.