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Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux … de marchandises diverses. 2)    Les caisses à claire‑voie, telles que les cagettes, cageots et plateaux servant … pour permettre les manutentions par chariots élévateurs à fourche ou transpalettes. Les palettes‑caisses …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454

Explanatory notes

… courant d'oxygène, la combustion ou l'oxydation de certains éléments des matières traitées, préalablement amenées à … (manganèse, silicium et phosphores, par exemple) et à les éliminer sous forme de gaz ou de laitier et à réaliser la … Les moules destinés à donner aux métaux des formes plus élaborées ou définitives sont généralement classés au n°  …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… - Monophénols : 2907.11 - - Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 2907.12 - - Crésols et leurs sels 2907.13 - - Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; … sels 2907.29 - - Autres Les phénols sont des composés dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène du noyau …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802

Explanatory notes

… ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles 4802.40 - Papiers supports pour papiers … de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à … exempts de toute substance étrangère et notamment de tout élément métallique (fer ou cuivre). …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… fins spéciales (lunettes stéréoscopiques pour cinéma en relief , par exemple). Les lunettes et articles similaires … de soudeurs, de fondeurs, de mouleurs, de sableurs, d'électriciens, de cantonniers, de carriers. On range … et jouant le rôle de simples filtres de protection ou d'éléments correcteurs supplémentaires, les lunettes …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, lesdits articles sont à … en tant qu'article en bois, métal, etc. Certains imprimés appelés à être complétés par des indications manuscrites ou … autres imprimés comportant un texte, une notice, etc. sur lesquels des renseignements doivent être indiqués (date et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes 8441.30 - Machines pour la fabrication de boîtes, … le découpage du papier ou du carton et, exception faite du matériel de brochage ou de reliure, tous les appareils et … blocs, etc. 14)  Les machines à perforer, y compris celles à perforer les lignes de découpage (perforage à …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5105

Explanatory notes

… ou en grande partie des impuretés, surtout végétales, qu'elles peuvent encore retenir. Les fibres se présentent alors … , les voiles sont divisés longitudinalement en plusieurs éléments, qui sont ensuite roulés sur eux‑mêmes sous forme … les fibres. Lors du peignage, les fibres courtes sont éliminées, principalement sous forme de blousses; les débris …

Section II > Chapitre 7 > Position 0709

Explanatory notes

… 0709.20 - Asperges 0709.30 - Aubergines 0709.40 - Céleris autres que les céleris‑raves               - … exclu de cette position le tubercule comestible de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

Explanatory notes

… les instruments de dessin, de traçage ou de calcul. Elle couvre également les instruments de mesure de … (tels que les machines et appareils optiques, à faisceaux d’électrons, à faisceaux ioniques, à rayons X ou à faisceau … sont munis d'un dispositif coulissant et sont généralement électroniques) dans lesquels la lecture de la mesure se fait …

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