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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.30

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable au nickel-cadmium constitué des éléments suivants assemblés en un « bloc-pile » et destiné à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 accumulateurs au nickel-cadmium, - des languettes conductrices reliant les accumulateurs, - une …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705 > 8705.40

Classification opinions

… d’une cabine et d’un châssis de véhicule automobile sur lequel les équipements de travail sont montés de manière … d'un moteur à combustion interne, d'une boîte de vitesse manuelle, de quatre roues ainsi que d'organes de direction et de freinage.  Les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.9 > 9403.99

Classification opinions

… 1.  Parois latérales de tiroir munies de rails conçues pour l’installation d’un tiroir coulissant. Chacune des parois est constituée par un profilé métallique à double paroi muni d’une base avec des rainures …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30

Classification opinions

… similaire à celle des câbles repris à l'avis 8708.29/1, constitué par une gaine extérieure flexible et un câble … constitué d'un fil d'acier spiralé recouvert de matière plastique; elle est munie à une extrémité d'un soufflet et … est obtenu par torsion serrée de plusieurs fils d'acier; chaque extrémité est pourvue d'un arrêt. Le câble de frein à …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704 > 5704.90

Classification opinions

… 1. Tapis électrique chauffant en matières textiles (176 cm de longueur x 88 cm de largeur x 6 mm d'épaisseur), composé de … Selon les indications figurant dans l'avertissement dans le manuel d'utilisation et sur le dispositif de contrôle, ce …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11

Classification opinions

… 1. Aspirateur pour matières sèches et liquides constitué d'un moteur électrique et d'un bac à eau, montés sur une embase munie de roues orientables. Afin d'assurer diverses fonctions, il est …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80

Classification opinions

… 1. Emulsifieur-mélangeur , à moteur électrique triphasé incorporé, conçu pour un usage … les hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation du moteur : …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312 > 7312.10

Classification opinions

… 1. Câble d’acier tressé , à 8 torons (chaque toron se compose de 49 fils) d’un diamètre de 12,06 cm et d’une longueur de 242,32 m. Le câble, sans isolation, est présenté … Il est destiné à être enroulé sur une bobine métallique de certains engins pour tirer des charges. …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907 > 3907.2 > 3907.29

Classification opinions

… (Polyamide-6,6 polymérisé avec un excès d'acide adipique) et d'un polyéther dont les groupements terminaux … hydroxyles (poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol)), dans lequel le poids des motifs monomères obtenus à partir … Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1992 Le polymère en question présente la structure ci-après : A liaison ester B …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… 1. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de … sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois ou quatre banquettes (une partie de ces banquettes peut être rabattue …