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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… 2)    Les châssis et leurs parties. 3)    Les roues, même munies de pneumatiques, et leurs parties. …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… de sous-positions. N° 0801.12 Cette sous-position couvre uniquement les noix de coco dont l’enveloppe externe …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans addition de sucre ou …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… position on peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… Note explicative de cette position). Le terme congelé est défini dans les Considérations générales du Chapitre 7. …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… manutention des feuilles ou de la fabrication des produits finis. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …

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