… d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les … ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou … ici de produits textiles usés, souillés ou déchirés, ou de dimensions réduites, susceptibles de n'être utilisés …
… ou pressés en pâte à papier 4823.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les papiers et cartons, l’ouate de … les nappes de fibres de cellulose, non repris dans une des positions précédentes du présent Chapitre : ‑ en bandes …
… fournir les rudiments de l'alphabet ou du vocabulaire, à condition que l'illustration constitue l'attrait principal … épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune d'elles. Sont également … même abondamment illustrés, rédigés sous la forme d'une narration continue et ornés d'images illustrant certains …
… moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … par étincelles 8409.99 - - Autres Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont comprises ici les parties des moteurs des …
… largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les formes plates auto‑adhésives en … se limite aux formes plates adhésives applicables par pression, c'est‑à‑dire qui, à température ambiante, sans … rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …
… comme celles du bananier ou du palmier, par exemple), à condition que toutes les matières mentionnées ci-dessus soient dans un état ou sous une forme …
… 7903.10 ‑ Poussières de zinc 7903.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à … de vapeur de zinc provenant soit directement d'une opération de réduction du minerai de zinc, soit du traitement de matières …
… ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les ouvrages entièrement ou … ne constituent pas des articles tombant sous le coup de dispositions des Notes 2 A) ou 3 du présent Chapitre. Sont … Les articles textiles du n° 58.09 et autres articles de la Section XI . d) Les machines, appareils et matériel …
… Travaillées Les perles fines reprises ici proviennent de la sécrétion naturelle de différents mollusques de mer ou de … Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et réfractions de la lumière dans cet amas de petits cristaux …
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