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Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… de pêche susceptibles d'être utilisés pour les excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… phosphatées ( n ° 25.10 ). b)    Le produit connu sous les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… de composés de fer. Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir …

Section II > Chapitre 7 > Position 0704

Explanatory notes

… frais ou réfrigérés de la présente position comprennent notamment : 1)  Les choux-fleurs et choux brocolis ( …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés (notamment des pneumatiques) et des déchets ou rognures de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… les chemises et chemisettes  (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé ( Chapitres 28 ou 29 ordinairement). c)    Les …

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