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Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

Explanatory notes

… - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - Autres La présente position englobe le … le dernier traitement subi. Toutefois, un traitement chimique de la surface, tel que le chromatage, n'est pas … de 50, la couche doit faire l'objet d'une analyse chimique. -       Si la présence d’aluminium est décelée, ou …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Explanatory notes

… les laits de beauté ou laits de toilette, les lotions toniques ou lotions pour le corps; la vaseline conditionnée …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… de pièces de machines ou d'appareils pour les industries chimiques, les industries textiles ou autres, de thermomètres, d'ampoules ou pièces de lampes électriques ou électroniques, d'articles de parure). …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Section VI > Chapitre 36 > Position 3602

Explanatory notes

… La présente position couvre les mélanges de substances chimiques dont la combustion produit une réaction plus … souvent d'autres substances comme la nitrocellulose (coton azotique), le nitrate d'ammonium, la tourbe, la farine de … explosifs consistant en mélanges à base d'autres nitrates organiques ou de composés nitrés , tels que les mélanges à …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… 1)    Oxyde de strontium (protoxyde, strontiane anhydre ou caustique) (SrO). Préparé par calcination du carbonate de … à épurer les eaux industrielles ou à fabriquer la potasse caustique ou divers composés barytiques. 3)    Peroxyde de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6217

Explanatory notes

… en caoutchouc (les dessous de bras entièrement en matière plastique ou en caoutchouc relèvent respectivement des n ° … ). 3)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … les pattes d'épaules et les brassards . 8)    Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6104

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… fusils de chasse, etc. 3)   Les balles en plomb (creuses, sphériques, forme diabolo, etc.) et les fléchettes pour … pour armes‑jouets du n° 95.03 . B)    Les missiles balistiques dont la trajectoire recoupe la surface terrestre … y compris les coiffes de protection. 5)   Les parties mécaniques de certaines munitions telles qu'hélices …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise … , caractéristique des perles. Quant à la conchyoline, elle communique aux perles leur caractère diaphane ou eau . Les … même des bleues. Elles affectent le plus souvent la forme sphérique, parfois hémisphérique (perles dites boutons) et …

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