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Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… sans manches, avec encolure ronde, destiné à recouvrir la partie supérieure du corps et descendant juste au-dessus de … similaire à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il présente à l'encolure, aux …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… 1. Appareil producteur de lumière-éclair pour le contrôle stroboscopique de l'avance à … l'appareil à la tension du courant fourni par la batterie (6 ou 12 volts); 2°) un transformateur élevant la … un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51

Classification opinions

… d'elle lorsque celle-ci a été insérée dans un appareil approprié (système de navigation et de localisation par satellite, terminaux de saisie, scanners portables, matériel électrique de surveillance médicale, appareils …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.90

Classification opinions

… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) Produits visés sous …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… flottante consistant en un sous-assemblage de six cubes en matières plastiques reliés entre eux. La structure offre une portance en … 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids 5,2 kg) dont l'intérieur est garni de polystyrène expansé. Les cubes sont …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40

Classification opinions

… 1. Article de décoration en matières plastiques , se présentant sous la forme d’une famille de pingouins, illuminé de l’intérieur par 48 LED, destiné à un usage extérieur. Le produit n’est pas utilisé pour l’éclairage de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80

Classification opinions

… conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant que dispositif périphérique à une ou plusieurs machine(s) automatique(s) de traitement de … et encryptage) qui, sans lui, devrait être effectuée par le logiciel installé dans la machine automatique de traitement …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29

Classification opinions

… vases décoratifs, en métaux communs et de couleur jaune. Le premier consiste en une sorte de cylindre, qui s'élargit … base. Il a une hauteur de 9 cm et un diamètre de 3 cm à la partie ouverture et de 4,5 cm à la partie basse. Le second se présente sous la forme d'une petite marmite munie de trois pieds. Il a une hauteur de 4,5 cm et le …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.2 > 8541.29

Classification opinions

… de courant lorsque les transistors sont désactivés et plusieurs électrodes. Ces éléments sont connectés entre eux au moyen de fils d'aluminium et enchâssés dans un boîtier en matière plastique rempli de gel de silicone afin d'en …

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