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Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… par la même méthode que le tungstène (voir la Note explicative du n°  81.01 ). Le molybdène pur à l'état … les dispositions de la dernière partie de la Note explicative du n°  81.01 , y compris celles relatives aux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… de densité 5,1 environ. On l'emploie dans l'impression textile.           L'hydroxyde manganeux relève du n° 28.25 … de densité 4,8 environ. On l'utilise dans l'impression textile, comme colorant des poteries ou des verres, pour la …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… n° 82.14  les tondeuses simplement accouplées par un arbre flexible à un moteur électrique séparé, celui‑ci étant, de … rangé au n° 85.01 , avec, le cas échéant, sa transmission flexible. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, … leur capillarité et d'accroître leur dureté. Sont notamment exclus de cette position : a)    Les produits abrasifs …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… coupés de longueur et munis d'encoches d'assemblage à leurs extrémités. Sont également compris ici les bois destinés à … que l'une au moins de ces faces principales soit concave ou convexe, cette courbure transversale ayant été obtenue par …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9609

Explanatory notes

… peuvent être garnis, vernis ou munis d’une gomme, par exemple. Sont également comprises ici les craies de … toilette (crayons pour sourcils, crayons hémostatiques, par exemple) ( n°s 33.04 ou 33.07 ). d)    Les craies de …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609

Explanatory notes

… et conteneurs varie généralement entre 4 et 145 m 3 . Il en existe cependant de plus petits, mais leur capacité n'est normalement pas inférieure à 1 m 3 . Sont exclues de la présente position : a)    Les caisses de tout …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… au contact de l'air. L'imprégnation terminée, le sirop en excédent est égoutté, mais les produits restent collants au … confits au sucre et placés ensuite dans un sirop sont exclus de la présente position ( n°s 20.02 , 20.03 ou 20.05 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… figures moulées sont habituellement recouvertes de matières textiles et montées sur un pied permettant d’en régler la … mode de fonctionnement, etc., des articles présentés. Sont exclus de cette position : a)    Les modèles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7315

Explanatory notes

… autres pièces d'articulation, maillons, flasques, etc. Sont exclus de la présente position : a)    Les chaînettes, …

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