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Section VI > Chapitre 29 > Position 2911

Explanatory notes

… A.- ACETALS ET HEMI-ACETALS* Les acétals peuvent être considérés comme des di-éthers des hydrates généralement … sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) mentionnées dans les positions précédentes du présent Chapitre. 1)    Méthylal …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires 9301.90 - Autres On range ici toutes les armes de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Explanatory notes

… compris les blocs de calendriers à effeuiller. La présente position comprend les calendriers de tous genres, à … d'autres renseignements relatifs, par exemple, aux foires, expositions, fêtes, heures des marées, données astronomiques ou autres et indications similaires. Ils peuvent également comporter des textes, tels …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires               - Autres : 7616.91 - - Toiles … et treillis, en fils d'aluminium 7616.99 - - Autres Cette position englobe tous les ouvrages en aluminium autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note …

Section II > Chapitre 11 > Position 1102

Explanatory notes

… de méteil. 1102.20 ‑ Farine de maïs 1102.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines des céréales reprises au … ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Explanatory notes

… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous … de propulser un projectile ( autre que les fusées de signalisation) par détonation d'une charge explosive et conçus pour permettre le tir et le maniement à …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les … soit à froid, soit après une cuisson préalable. On a ainsi un produit qui se gélifie fortement par refroidissement. Les gelées sont consistantes, transparentes et ne contiennent pas de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… sous forme de pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des … position et les produits du n° 11.04, se reporter aux Considérations générales du Chapitre (Point 1), deuxième … forme de cylindres, boulettes, etc., agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… cols, etc.) : A)   En pelleteries. B)   En toutes matières, s'ils sont doublés intérieurement de pelleteries. C)   En … des parties extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme … position couvre en outre les cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… - - Sans accessoires 4009.42 - - Avec accessoires Cette position comprend les tubes et tuyaux composés exclusivement de caoutchouc vulcanisé non durci, ainsi que les tubes et tuyaux dont la paroi en caoutchouc …

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